Retour à l'acceuil
Recommander ce site
Mentions Légales
 

Nov'image

Siret : 498 595 531 130 0020

TVA Intracommunautaire : FR70498595313

Siège social :
Parc Eureka – Le millénaire
Résidence le Genesis - 97, rue Freyr
34000 MONTPELLIER FRANCE

Téléphone : +33 (0)4.99.64.38.51

Contact : veuillez utiliser le formulaire de contact

Hébergeur : Adapt Informatique

 

novimage Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

novimage La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non son savoir faire, et tous autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de NOV’IMAGE.

novimage Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de NOV’IMAGE est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site Web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont NOV’IMAGE  est producteur.

novimage Les logos figurant sur le site sont des marques déposées ou sont la propriété de ses partenaires.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de NOV’IMAGE  est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle